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– traceurs dits strictement nécessaires, qui ne nécessitent pas votre consentement préalable,

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1 – Traceurs exemptés de consentement préalable

Nous utilisons ces traceurs pour  permettre et faciliter la navigation sur le site notamment en mémorisant vos préférences de navigation définies au cours de votre session.

Ces traceurs ne peuvent pas, techniquement, être désactivés depuis le site. Vous pouvez néanmoins vous opposer à l’utilisation de ces traceurs, exclusivement en paramétrant votre navigateur. Ce paramétrage dépend du navigateur que vous utilisez, mais il est en général simple à réaliser : en principe, vous pouvez soit activer une fonction de navigation privée soit uniquement interdire ou restreindre les traceurs (cookies). Attention, il se peut que des traceurs aient été enregistrés sur votre périphérique avant le paramétrage de votre navigateur : dans ce cas, effacez votre historique de navigation, toujours en utilisant le paramétrage de votre navigateur.

2 – Traceurs soumis à votre consentement préalable

Le site utilise des traceurs sous notre contrôle et d’autres placés sous le contrôle de tiers [si applicable ; sinon, adapter l’ensemble du paragraphe], qui sont soumis à votre consentement préalable.

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L’utilisation des traceurs est régie par l’article 32 II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, transposant l’article 5.3 de la directive 2002/58/CE du parlement européen et du conseil du 12 juillet 2002 modifiée par la directive 2009/136/CE.

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